l'audience est ouverte

Voici 3 cas, totalement imaginaire, tout histoire ou fait réelle ressemblant serait tout a fait fortuit.

Galipette étant notre première accusée pourra choisir entre les 3.

1.

Citation :

Le conducteur qui voulait tourner dans une rue sur sa droite, a heurté un cycliste qui roulait sur la piste cyclable. Le cycliste a été amener à l'hopital où il est décédé suite à ses blessures une semaine plus tard. Les analyse du conducteur on relevé qu'il avait consommé du canabis

2.

Citation :

Alors qu'elle rentrait d'un week end familiale, une mère a perdu la maîtrise de son véhicule qui a fait une embardée sur l'autoroute pour s'écraser sur la rembarde tuant son bébé sur le coup. Son taux d'alcoolémie s'élevait à 1 %o

3.

Citation :

Alors qu'elle rentrait de la plage, la tong de la jeune conductrice d'un 4x4 s'est coincée sous la pédale. Un enfant traversant la route a ce moment là a été écrasé, il est paraplégique.

Alors Galipette tu choisis quoi? Qui me transmet le dossier?

Quand elle aura choisi son sujet, l'accusation (sheen) construira un dossier à charge.
Je t en donnerai une copie avec l’acte d’accusation.
Ensuite la défense (hihihi) pourra préparé son propre dossier.

Comme je n’ai pas l’intension de négocier, on pourra ensuite passé directement au procès.

Alors qu'elle rentrait de la plage, la tong de la jeune conductrice d'un 4x4 s'est coincée sous la pédale. Un enfant traversant la route a ce moment là a été écrasé, il est paraplégique.

le dossier est ouvert, bonne chance !

la defense part bientot en vacances alors depechons! depechons!

ACTE D’ACCUSATION

Le procureur du tribunal pénal, en vertu des pouvoirs qui lui sont conférés accuse :



D'avoir causé des lésions corporelles par négligence au sens de l’article 125 du code pénal.


D'avoir enfreint les articles suivant de la loi fédérale sur la circulation routière :
- Article 31 alinéa 1 et 3 concernant la maîtrise du véhicule.
- Article 33 alinéa 1 concernant l’obligation à l’égard des piétons.

Le Procureur requière contre l’accusée :
l’application de l’articles 125 du code pénal
l’application de l’article 90 de la loi fédérale sur la circulation routière :


EXPOSÉ DES FAITS

Alors qu'elle rentrait de la plage, la tong de la jeune conductrice du 4x4 s'est coincée sous la pédale. Un enfant traversant la route à ce moment là a été écrasé, il est paraplégique !






Ref :
Art. 125 du code pénal : http://www.admin.ch/ch/f/rs/311_0/a125.html
Art. 31 de la LCR : http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_01/a31.html
Art. 33 de la LCR : http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_01/a33.html
Art. 90 de la LCR : http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_01/a90.html

olala sheen, j'ai pas le temps (ni l'envie) d'aller fouiller le code civil.
alors si ca ne te derange pas, j'inventerai les articles de lois.

galipette? on plaide quoi? l'innocence, n'est-ce pas?

Je vient de les cités, inutile des les réinventé.

Et puis s'est la juge qui décide.


En plus il sont super facile ses articles, ils tiennent en quelques lignes.
Alors consulte d'abord et réclame après.

ma cliente est innocente.
a vous monsieur le procureur de prouver qu'il en est autrement.

Le procureur cite GALIPETTE à comparaître :
(il faut lui ouvrir le sujet en écriture merci)
----------------------------------------------------------

Merci de répondre par OUI ou NON et de commenté ensuite.


1 : Galipette, étiez-vous sur la route de la plage le jour des faits ?

2 : Conduisiez-vous votre véhicule ?

3 : Avez-vous percuté quelqu’un ?

hihihi a écrit:

olala sheen, j'ai pas le temps (ni l'envie) d'aller fouiller le code civil.
alors si ca ne te derange pas, j'inventerai les articles de lois.

galipette? on plaide quoi? l'innocence, n'est-ce pas?

Il est préférable pour que chacun ait la même base : accusation, défense, juge que l'on s'en tienne à la législation existente.

Pour ne pas sabrer l'esprit créatif de chacun, j'accepte que l'on se réferre à une jurisprudence immaginaire. Je m'en inspirerais si intérêt.

Pourrais-je avoir une photo des tongues en question - à défaut une description?

Je vois que j'ai la possibilité de m'exprimer, mais je ne sais pas si je peux parler sans mon avocat ou si je dois m'exprimer uniquement par son biais.

Dois-je chercher une photo de mes tongs ?

Quand tu es cité à comparaître du doit répondre.

Tu peux consulter ton avocat en mp avant d'ecrire.

Fro a écrit:

Alors qu'elle rentrait de la plage, la tong de la jeune conductrice d'un 4x4 s'est coincée sous la pédale. Un enfant traversant la route a ce moment là a été écrasé, il est paraplégique.

le dossier est ouvert, bonne chance !

Les témoins peuvent consulté la scénariste (FRO) pour savoir se qu’a fait leur personnage avant de répondre au questions.
Apres vous étés libre de dire la vérité ou de mentir.

Avant de produire un élément de preuve ou un document, les parties devront les faire validés par la scénariste (FRO). Qui contrôlera la Cohérence avec le scénario.

Si madame la juge est d’accord bien sur ?

Voilà ce que je portais Monsieur le Président.

galipette a écrit:

Voilà ce que je portais Monsieur le Président.

Pour info :
La juge (supernana) est une dame, donc il faut écrire madame la présidente ou madame la juge.

Bon, mme Galipette question suivante :

Citation :

LCR Art. 31-3 : http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_01/a31.html

Le conducteur doit veiller à n’être gêné ni par le chargement ni d’une autre manière.

4 : Comment interprétez-vous cet article de la loi sur la circulation Routière ?

sheen a écrit:

Les témoins peuvent consulté la scénariste (FRO) pour savoir se qu’a fait leur personnage avant de répondre au questions.
Apres vous étés libre de dire la vérité ou de mentir.

Avant de produire un élément de preuve ou un document, les parties devront les faire validés par la scénariste (FRO). Qui contrôlera la Cohérence avec le scénario.

Si madame la juge est d’accord bien sur ?

Aucune objection.

J'ai oublié de montrer mes chaussures à Fro !

galipette a écrit:

J'ai oublié de montrer mes chaussures à Fro !

ouais je vais te mettre un blame !!!!!



ça c'est une tong, toi tu as mis un sabot...

Galipette tu répond à la question ?

Citation :

LCR Art. 31-3 : http://www.admin.ch/ch/f/rs/741_01/a31.html

Le conducteur doit veiller à n’être gêné ni par le chargement ni d’une autre manière.

4 : Comment interprétez-vous cet article de la loi sur la circulation routière ?

Je suis en consultation auprès de mon avocat monsieur le procureur...

voilà mes tongs.... je suis contre toute forme d'alcoolisme Mme la Juge !
Vous pouvez constater qu'elles sont solides au niveau de la semelle et que l'endroit prévu pour le gros orteil est renforcé... extrêmement solide et tenant au pied.

galipette a écrit:

voilà mes tongs.... je suis contre toute forme d'alcoolisme Mme la Juge !
Vous pouvez constater qu'elles sont solides au niveau de la semelle et que l'endroit prévu pour le gros orteil est renforcé... extrêmement solide et tenant au pied.

Merci pour la pièce à conviction. Cela me sera utile.

Galipette, pourriez-vous répondre à la question posée par le procureur M.Sheen ?

(Le conducteur doit veiller à n’être gêné ni par le chargement ni d’une autre manière.

4 : Comment interprétez-vous cet article de la loi sur la circulation routière ?)

Sans réponse de votre part, la cours estimera que vous ne comprenez pas l'extrait de la loi!